Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur francis arsene
/
A fleur de toît
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A fleur de toît
Monsieur francis arsene

Numéro de dépôt :
4596582
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
A fleur de toît de francis arsene

Présentation de la marque A fleur de toît

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par monsieur francis arsene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A fleur de toît » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur francis arsene domicilié(e) 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur francis arsene domicilié(e) 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France.

La marque A fleur de toît a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A fleur de toît arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

francis arsene a également déposé les autres marques suivantes : ARTZINC , L'ART DU ZINC , ART ZINC


Monsieur francis arsene - 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France


Monsieur francis arsene - 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.